L’EPA a obligé aux producteurs du bois de se conformer à l’ensemble des directives réglementaires de la TSCA (Toxic Substance Control Act) Title VI. Le but de ces directives réglementaires est d’apporter une réglementation des émissions chimiques des différents produits de bois composite tels que les planches, le MDF (Medium Density Fiber Board) et le contreplaqué de bois dur qui sont conçus par les prestataires de services des armoires en gros à Montréal et à Toronto.

Les directives réglementaires de la TSCA Title VI

Selon ces directives, il demeure obligatoire d’identifier les panneaux de bois composite qui ont été fabriqués avec l’utilisation des adhésifs qui contiennent du formaldéhyde ainsi que d’autres éléments chimiques et qui peuvent émettre beaucoup de gaz nocifs. Ces directives réglementaires s’appliquent également pour les produits finis qui sont fabriqués sur la base de ces produits, et ce, par les professionnels des armoires en gros à Montréal.

Le contreplaqué de bois dur:

Il s’agit d’une planche décorative ou de bois dur qui est utilisé pour des fins intérieures. Elle se compose d’un ensemble de plies ou de couches de placage qui sont assemblées entre elles avec un noyau en bois, un noyau en planche dur, un noyau MDF ou un noyau en placage, et ce, avec des adhésifs.

MDF : Il fait référence aux planches qui sont constituées de fibres cellulosiques conçues avec quelques méthodes spécifiques telles que le pressage et la production à sec d’une couche de fibres (résonné).

Les planches : Les planches sont des panneaux conçus avec de la cellulose, et ce, sous forme de particules distinctes qui sont pressées et mélangées avec de la résine.

Les produits laminés : Ce sont des produits avec un placage de gazon ligneux ou du bois qui est fixé sur un support en bois composite par un fabricant qui conçoivent un élément de composition ou un produit fini.

Les normes standards des émissions chimiques

1. 1) Contreplaqué en bois dur (avec un noyau de placage) – 0,05 ppm de formaldéhyde
2. 2) Contreplaqué en bois dur (avec un noyau composite) – 0,05 ppm de formaldéhyde
3. 3) MDF – 0,11 ppm de formaldéhyde
4. 4) MDF mince – 0,13 ppm de formaldéhyde
5. 5) Planche – 0,09 ppm de formaldéhyde

Les directives réglementaires relatives aux produits en bois composite

Le 1er juin 2018 fut l’échéance limite de la fabrication des produits en bois composite. Découvrons maintenant, les directives réglementaires qui doivent être respectées par les fournisseurs d’armoires en gros.

• Lorsque ces produits sont exposés pour la vente, l’approvisionnement, la fabrication, ils doivent être conformes aux directives réglementaires stipulées par la certification « TSCA Titre VI ». L’opération de conformité a commencé depuis la date limite de fabrication indiquée ci-dessus.
• La définition d’une fabrication sous la certification « TSCA » concerne également les produits importés. Dans ce sens, cette date limite de fabrication concerne également la date limite d’importation dans le cas où des produits en bois composite seraient importés.

Les directives réglementaires pour les produits laminés

Le 22 mars 2024 est la date limite de fabrication des produits laminés. Découvrons maintenant, les directrices réglementaires à respecter.

• Les producteurs des produits laminés doivent adhérer aux exigences générales dictées aux fabricants, et ce, avant la date limite de fabrication mentionnée ci-dessus.
• À partir de la date limite de fabrication mentionnée ci-dessus, les producteurs des produits laminés doivent obtenir une exemption ou de se conformer à la certification, aux essais et aux spécifications relatives à la tenue des registres.

Les responsabilités des producteurs de planches sous la certification « TSCA title VI »

1. 1) Les producteurs des planches doivent demander et recevoir une certification par une tierce personne pour les produits réglementés, et ce, auprès d’un organisme tiers de certification qui est reconnu par « EPA ».
2. 2) Les producteurs doivent effectuer des tests de contrôle de qualité d’une manière régulière afin de s’assurer que leurs produits respectent les normes standards relatives aux émissions chimiques.

Conclusion

Comme nous pouvons le constater, il demeure recommandé aux producteurs de comptoirs et d’armoires de cuisines en gros d’adhérer à la certification « TSCA Title VI » de « EPA » et de respecter les directives réglementaires de manière très stricte.